DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR
"LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS" Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
97676355
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007
Présentation de la marque DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR
Déposée le 30 avril 1997 par l'association loi 1901 LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS domicilié(e) Siège social "Sanouva", 40190 LE FRECHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSEIGNOU Jean-Claude - France.
La marque DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES AGRICULTEURS VOUS ACCUEILLENT! LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS PRODUIT DU TERROIR est expirée depuis le 30 avril 2007.
"LA MAISON DES PAYSANS LANDAIS" Association Loi 1901 - Siège social "Sanouva", 40190 LE FRECHE - France
LASSEIGNOU Jean-Claude - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
- Conserves de canard et d'oie - Conserves d'asperges - Miel - Armagnac, Floc de Gascogne
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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