LA MAISON DES PATES
Présentation de la marque LA MAISON DES PATES
Déposée le 14 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LA MAISON DES PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON DES PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DES PATES est expirée depuis le 6 juin 2013.
LA MAISON DES PATES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244233 - Publication au BOPI 2003-06-06
Renouvellement sans limitation n°2023285 - Publication au BOPI 1993-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06