Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZON TRANQUIL
LA MAISON DES GAZONS S.A

Numéro de dépôt :
96622914
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque GAZON TRANQUIL

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZON TRANQUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS domicilié(e) 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France.

La marque GAZON TRANQUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZON TRANQUIL est expirée depuis le 24 avril 2006.

LA MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : TURFLINE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , FLORAMA , SUPER GAZON COUNTRY CLUB , GAZON ASTREE , GAZON TOUT-TERRAIN , GAZON ELDORADO , NUTRIFER , GAZON SOLOGNE , NUTRIFORT


LA MAISON DES GAZONS S.A - 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France


Inscription le 23 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279659 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles