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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS
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GAZON PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZON PATCH
LA MAISON DES GAZONS S.A.

Numéro de dépôt :
93487013
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque GAZON PATCH

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZON PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS domicilié(e) 14, rue Henri Duflocq, 77124 CREGY-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT DIRECTEUR, LA MAISON DES GAZONS - France.

La marque GAZON PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZON PATCH est expirée depuis le 7 octobre 2003.

LA MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : TURFLINE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , FLORAMA , SUPER GAZON COUNTRY CLUB , GAZON ASTREE , GAZON TOUT-TERRAIN , GAZON ELDORADO , NUTRIFER , GAZON SOLOGNE , NUTRIFORT


LA MAISON DES GAZONS S.A. - 14, rue Henri Duflocq, 77124 CREGY-LES-MEAUX - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT DIRECTEUR, LA MAISON DES GAZONS - France


Inscription le 23 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279659 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.Fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; Semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.