Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZON ANNECIEN
LA MAISON DES GAZONS S.A

Numéro de dépôt :
96624604
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque GAZON ANNECIEN

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZON ANNECIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DES GAZONS domicilié(e) 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France.

La marque GAZON ANNECIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZON ANNECIEN est expirée depuis le 6 mai 2006.

LA MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : TURFLINE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , FLORAMA , SUPER GAZON COUNTRY CLUB , GAZON ASTREE , GAZON TOUT-TERRAIN , GAZON ELDORADO , NUTRIFER , GAZON SOLOGNE , NUTRIFORT


LA MAISON DES GAZONS S.A - 14 Rue Henri Duflocq, 77124 CREGY LES MEAUX - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général - France


Inscription le 23 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279659 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles