Déposée le 31 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES DESIGNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA MAISON DES DESIGNERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES DESIGNERS domicilié(e) 9 rue de l'ODEON, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARIUEL Sylvain - France.
La marque LA MAISON DES DESIGNERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES DESIGNERS est expirée depuis le 31 juillet 2008.
LA MAISON DES DESIGNERS (S.A.R.L.) - 9 rue de l'ODEON, 75006 PARIS - France
HARIUEL Sylvain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaires ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, broses (à l'exception des pinceaux matériaux pour la brosserie matériel de netoyage, paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Meubles : glaces (miroirs, cadres, objet d'art en bois, liège, roseau ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballages en matières plastiques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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