Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franc-Maçonnerie Initiatique
La Maison de Vie, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3246932
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
Franc-Maçonnerie Initiatique de La Maison de Vie

Présentation de la marque Franc-Maçonnerie Initiatique

Déposée le 22 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison de Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franc-Maçonnerie Initiatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison de Vie domicilié(e) Lieu dit Le Pin de Luquet,13710 Fuveau - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions La Maison de Vie domicilié(e) Lieu dit Le pin de Luquet,13710 Fuveau - 13710 - France.

La marque Franc-Maçonnerie Initiatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franc-Maçonnerie Initiatique est expirée depuis le 22 septembre 2013.

La Maison de Vie a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE VIE , LES ENQUETES DE LORD HARRIS. AUTEUR: JACK CHRISTOPHER


La Maison de Vie, S.A.R.L. - Lieu dit Le Pin de Luquet,13710 Fuveau - 13710 - France


Editions La Maison de Vie - Lieu dit Le pin de Luquet,13710 Fuveau - 13710 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420040 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; émissions (transmission) radiophoniques ou télévisées. Tirage de photographies ; imprimerie. Education ; formation ; production de spectacles, de films ; montage de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.