Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTIE DE CAMPAGNE
LA MAISON DE VALERIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97696124
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque PARTIE DE CAMPAGNE

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTIE DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE domicilié(e) Zone Industrielle, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque PARTIE DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTIE DE CAMPAGNE est expirée depuis le 23 septembre 2007.

LA MAISON DE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : OLWEN , YUCCA , ORSOW'E , CHANTELAME , DEMEURE DE STYLE , Côté Famille , LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR , LA DEMEURE DU GRAND CHENE , MANDARINE , SANDRINE BLANCARD


LA MAISON DE VALERIE (Société anonyme) - Zone Industrielle, 41350 VINEUIL - France - SIREN 780054474


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Papiers, carton ; magazines, livres, revues, journaux périodiques, catalogues ; imprimés ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, répertoires, classeurs ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; couchettes pour animaux d'intérieur, niches ; appliques murales décoratives non en matière textile ; anneaux de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; parcs pour bébé ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matière plastique ; embrasses non en matière textile ; tringles de tapis d'escalier ; garde-feu de ménage ; housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; coffres à jouets ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; stores d'intérieur à lamelles. Tissus ; tissus d'ameublement ; linges de bain à l'exception de l'habillement, gants de toilette, serviettes ; linges de lit, couvertures, couvre-lits, couvre-pieds, draps, housses de couette, taies d'oreillers ; linges de table, nappes, serviettes, napperons, sets ; essuie-main en matière textile ; linges de maison, torchons, serviettes ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile ; tissus pour meubles ; tentures murales en matière textile ; rideaux, doubles rideaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).