Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR
LA MAISON DE VALERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99789317
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR

Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE domicilié(e) Zone Industrielle, Vineuil, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR est expirée depuis le 29 avril 2009.

LA MAISON DE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : OLWEN , YUCCA , ORSOW'E , CHANTELAME , DEMEURE DE STYLE , Côté Famille , LA DEMEURE DU GRAND CHENE , MANDARINE , SANDRINE BLANCARD , A L'OMBRE DES OLIVIERS


LA MAISON DE VALERIE (société anonyme) - Zone Industrielle, Vineuil, 41350 VINEUIL - France - SIREN 780054474


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en bronze ; cabines de bain métalliques ; cadenas ; cadres de porte ou fenêtres métalliques ; carreaux pour la construction métallique ; carrelages métalliques ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtres, portes, serres métalliques ; tuyaux et mitres de cheminées métalliques ; clefs ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; articles de clouterie ; crochets métalliques ; crochets de porte-manteaux métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; plaques minéralogiques métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal ; piscines (constructions métalliques) ; coffres forts. Coutellerie ; fourchettes, cuillères ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à souder électriques, fers à repasser électriques, transformateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques d'informations, de sons, d'images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; stations de jeux électroniques ; moniteurs de jeux électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et progiciels ; extincteurs. Appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, livres, brochures, prospectus, magazines, catalogues ; articles pour reliures ; photographies, clichés ; papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, sacs, sacs à dos, mallettes, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux non métalliques ; objets d'art en ciment, pierre, plastique, matière synthétique ; cabines de bain non métalliques ; cadenas non métalliques ; cadres de porte ou fenêtres non métalliques ; carreaux pour la construction non métallique ; carrelages non métalliques ; chaînes non métalliques ; charnières non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques, portes non métalliques, serres non métalliques ; tuyaux et mitres de cheminées non métalliques ; clefs non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; articles de clouterie non métalliques ; crochets non métalliques ; crochets de porte-manteaux non métalliques ; échafaudages non métalliques ; échelles non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; boîtes et coffres à outils non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; ciment ; enduit (matériaux de construction), verre isolant, verre de construction, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; couchettes, niches, nids pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives non en matière textile ; parcs pour bébés ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matière plastique ; cadres à broderie ; coffres à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de lit non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangements) ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; matelas ; oreillers, plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; tringles de tapis d'escalier ; cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tissus ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location d'appareils de télécommunications, de transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de messageries électroniques ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs de type Internet ; services de télécommunications, transmissions d'informations par satellites ; services de télévision par câbles. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.