Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE domicilié(e) Zone Industrielle - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque FERSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme - Zone Industrielle - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 780054474
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 9 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165066 - Publication au BOPI 1993-11-09
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243965 - Publication au BOPI 2003-06-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534793 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10
Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705928 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Perceuses à main électriques; robots de cuisine électriques; machines à coudre; machines à tricoter; lave-vaisselle; tronçonneuses.Outils de jardinage; rasoirs; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques.Appareils électriques de ménage, en particulier aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau; tuyaux d'aspirateurs; balances; appareils photographiques; magnétophones; caméras, caméras vidéo, magnétoscopes, téléviseurs, disques compacts; dépoussiéreurs électriques; écrans de projection; appareils enregistreurs de son; fers à repasser électriques; jumelles; lunettes; ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés; appareils de projection, appareils de radio, récepteurs radio, récepteurs vidéo.Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau, et en particulier barbecues, chauffe-biberons, bouilloires électriques, percolateurs à café, cafetières électriques, sèche-cheveux, réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières, fours, gaufriers électriques, grille-pain, rôtissoires, friteuses, fours à micro-ondes, sèche-linge, hottes de cuisine
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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