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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE
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DORMANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORMANCE
LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93487561
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023

Présentation de la marque DORMANCE

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE domicilié(e) Zone Industrielle - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque DORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORMANCE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

LA MAISON DE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : OLWEN , YUCCA , ORSOW'E , CHANTELAME , DEMEURE DE STYLE , Côté Famille , LES VALEURS QUI VOUS TIENNENT A COEUR , LA DEMEURE DU GRAND CHENE , MANDARINE , SANDRINE BLANCARD


LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme - Zone Industrielle - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 780054474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2248913 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541805 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705928 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Tout ce qui concerne la composition d'un lit: ensemble des objets qui recouvrent le châlit et le sommier: sommier, matelas, traversin, oreiller, protège-matelas, couverture, édredon, couvre-lit, couette, draps, taies, housses de couette, housse d'édredon, rideaux, parure de lit, parure de couette

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).