Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DE BLE ET D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE VALERIE domicilié(e) Zone Industrielle, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque DE BLE ET D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DE VALERIE (Société anonyme) - Zone Industrielle, 41350 VINEUIL - France - SIREN 780054474
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Papier, carton ; magazines, livres, revues, journaux périodiques, catalogues ; imprimés ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, répertoires, classeurs ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; couchettes pour animaux d'intérieur, niches ; appliques murales décoratives non en matière textile ; anneaux de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; parcs pour bébé ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matière plastique ; embrasses non en matière textile ; tringles de tapis d'escalier ; garde-feu de ménage ; housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; coffres à jouets ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, papier, carton, matières plastiques, aluminium ; verrerie ; porcelaine et faience (non comprises dans d'autres classes). Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement, gants de toilette, serviettes ; linge de lit, couvertures, couvre-lits, couvre-pieds, draps, housses de couette, taies d'oreillers ; linge de table, nappes, serviettes, napperons, sets ; essuie-main en matière textile ; linge de maison, torchons, serviettes ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile ; tissus pour meubles ; tentures murales en matière textile ; rideaux, doubles rideaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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