Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE SAVOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORREFACTION GESSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE SAVOIE domicilié(e) 10 rue du Mont Saint Michel, 73000 BARBERAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 793 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GELET Avocat - France.
La marque TORREFACTION GESSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREFACTION GESSIENNE est expirée depuis le 28 décembre 2005.
LA MAISON DE SAVOIE (S.A.) - 10 rue du Mont Saint Michel, 73000 BARBERAZ - France - SIREN 310793112
Monsieur Philippe GELET Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394586 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196414 - Publication au BOPI 1996-01-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Café.Thé.Cacao.Sucre.Succédanés du café Papier - carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, enveloppes, pochettes, et ce, pour l'emballage - Clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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