Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Maison de Lucille SA, SA

Numéro de dépôt :
93496224
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) La Maison de Lucille SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Maison de Lucille SA domicilié(e) Rte des Cistes, Zi des 3 Moulins,06600 SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2253317) - 06600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Maison de Lucille domicilié(e) Rte des Cistes, Zi des 3 Moulins,06600 ANTIBES (dossier no 2253317) - 06600 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496224.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2013.

La Maison de Lucille SA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LUCILLE


La Maison de Lucille SA, SA - Rte des Cistes, Zi des 3 Moulins,06600 SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2253317) - 06600 - France


La Maison de Lucille - Rte des Cistes, Zi des 3 Moulins,06600 ANTIBES (dossier no 2253317) - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251484 - Publication au BOPI 1998-03-17

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253317 - Publication au BOPI 2003-11-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

*savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capilaire, dentifrice. *bougie, mèche *horlogerie *miroir, produits non compris dans d'autres classes en bois, jonc, liège, roseau et osier. *peigne, éponge, verrerie, porcelaine, verre et faience non comprises dans d'autres classes. *tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture lit et table *dentelle, broderie, ruban et fleurs artificielles. *jeux, jouets et décoration de noël *gelée, confiture, huile et graisses comestibles. *confiserie, miel, moutarde, vinaigre et sauce (condiment), épices. *boisson alcoolique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.