Marque enregistrée - Marque en vigueur

Montagne Douce
La Maison de la Montagne, Association

Numéro de dépôt :
4213482
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
Montagne Douce de La Maison de la Montagne

Présentation de la marque Montagne Douce

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par La Maison de la Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Montagne Douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est La Maison de la Montagne, Association domicilié(e) Cité des Pyrénées, 29 bis rue Berlioz - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison de la Montagne, M. Damien MAURICE domicilié(e) Cité des Pyrénées, 29 bis rue Berlioz - 64000 - PAU - France.

La marque Montagne Douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montagne Douce arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


La Maison de la Montagne, Association - Cité des Pyrénées, 29 bis rue Berlioz - 64000 - PAU - France


La Maison de la Montagne, M. Damien MAURICE - Cité des Pyrénées, 29 bis rue Berlioz - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

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