Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES
La Maison de la Montagne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3198843
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES de La Maison de la Montagne

Présentation de la marque Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES

Déposée le 11 décembre 2002 par l'association loi 1901 La Maison de la Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 La Maison de la Montagne domicilié(e) 10, place Sarda Garriga,97400 Saint Denis - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 149 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de traditions VILLAGES CRÉOLES est expirée depuis le 11 décembre 2012.

La Maison de la Montagne a également déposé les autres marques suivantes : Montagne Douce


La Maison de la Montagne Association loi 1901 - 10, place Sarda Garriga,97400 Saint Denis - 97400 - France - SIREN 353149545


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568242 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-27

Restauration (alimentation), restaurants, cantines, table d'hôtes (alimentation) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ou de gîtes ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de disques ou de films ; publication électronique de livres ou de périodiques en ligne ; production de spectacles, de films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films audios, vidéos, de télévision ; production de programmes de radio et de télévision ; services de studio de télévision ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de postes de télévision et de radio, et accessoires de décors pour le théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs ou culturels ; exploitation de salles de cinéma ; parcs d'attractions, parcs sportifs, parcs à thème, centres de divertissement ; clubs de loisirs et de remise en forme physique ; informations relatives aux sports ; activités sportives et/ou culturelles ; réservation de places pour le spectacle ; exploitation d'infrastructures sportives et organisation d'évênements sportifs ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'appareils de sport, notamment de bateaux, d'équipements de plongée sous-marine et/ou de pêche ; organisation d'activités et de compétitions sportives, de stages de perfectionnement sportif ; services de clubs de sports ; émission et réservation de tickets pour évènements sportifs. Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage et les spectacles ; livraison de plantes et de fleurs. Agence touristique (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; location d'automobiles, de tableaux ; organisation de croisières, d'excursions, de voyages ; visites touristisques ; services de bateaux de plaisance ; organisation de pêche en mer.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.