La gousse
Présentation de la marque La gousse
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de la bière et Pascal FABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La gousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La gousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gousse est expirée depuis le 23 décembre 2020.
la maison de la bière a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16