Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La gousse
la maison de la bière, SARL
Pascal FABER

Numéro de dépôt :
3792913
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2020
La gousse de la maison de la bière

Présentation de la marque La gousse

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de la bière et Pascal FABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La gousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de la bière domicilié(e) 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pascal FABER domicilié(e) 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison de la bière domicilié(e) 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France.

La marque La gousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gousse est expirée depuis le 23 décembre 2020.

la maison de la bière a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de la Bière


la maison de la bière, SARL - 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France - SIREN 4

Pascal FABER - 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France


la maison de la bière - 37 rue monseigneur georges béjot - 51100 - reims - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Bières.