REVENUS FONCIERS
Présentation de la marque REVENUS FONCIERS
Déposée le 26 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DE L'INVESTISSEUR PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVENUS FONCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REVENUS FONCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVENUS FONCIERS est expirée depuis le 26 mars 2021.
LA MAISON DE L'INVESTISSEUR PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459054 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04