HMSE CHARLOTTE
Présentation de la marque HMSE CHARLOTTE
Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de l'écologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HMSE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HMSE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000796.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMSE CHARLOTTE est expirée depuis le 25 avril 2023.
la maison de l'écologie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 23 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609275 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23