Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HMSE CHARLOTTE
la maison de l'écologie, SARL

Numéro de dépôt :
4000796
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
HMSE CHARLOTTE de la maison de l\'écologie

Présentation de la marque HMSE CHARLOTTE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de l'écologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HMSE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la maison de l'écologie domicilié(e) 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 211 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison de l'écologie, M. jean jacques tournon domicilié(e) 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France.

La marque HMSE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMSE CHARLOTTE est expirée depuis le 25 avril 2023.

la maison de l'écologie a également déposé les autres marques suivantes : PRAM 22 , LEMVOS 360 , PICUP , Micr06 , CHARLOTTE.BIO LA BEAUTÉ AU NATUREL


la maison de l'écologie, SARL - 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France - SIREN 451211924


la maison de l'écologie, M. jean jacques tournon - 115 ZA la bouboutière - 38960 - st aupre - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 23 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609275 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.