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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC
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BARON DE SIGOGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE SIGOGNAC
LA MAISON DE L'ARMAGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
94534220
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque BARON DE SIGOGNAC

Déposée le 24 août 1994 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE SIGOGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC domicilié(e) RUE MARSAN, 40310 GABARRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 296 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DE L'ARMAGNAC - France.

La marque BARON DE SIGOGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE SIGOGNAC est expirée depuis le 24 août 2004.

LA MAISON DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SAINTE-FAUSTE , BARON DE SIGOGNAC , VAGHI , VAGHI


LA MAISON DE L'ARMAGNAC S.A. - RUE MARSAN, 40310 GABARRET - France - SIREN 382296234


LA MAISON DE L'ARMAGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.