BARON DE SIGOGNAC
Présentation de la marque BARON DE SIGOGNAC
Déposée le 2 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE SIGOGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARON DE SIGOGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE SIGOGNAC est expirée depuis le 2 juillet 2004.
LA MAISON DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Renouvellement sans limitation le 24 août 1994 n°2037286 - Publication au BOPI 1994-08-24
Inscription le 12 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307449 - Publication au BOPI 2000-09-12
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303799 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 13 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176220 - Publication au BOPI 1994-09-13
Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163389 - Publication au BOPI 1993-09-23