La Maison de l'Agriculteur Société Coopérative Agricole des producteurs et Eleveurs de la Corrèze
Numéro de dépôt :
98741700
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
08/07/2008
Présentation de la marque LE CHATAIGNOU Elevé aux chataîgnes et au sarrazin
Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Maison de l'Agriculteur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE),
la marque française « LE CHATAIGNOU Elevé aux chataîgnes et au sarrazin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) La Maison de l'Agriculteur domicilié(e) La Valeyrie, 19330 ST GERMAIN LES VERGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 202 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison de l'Agriculteur Société Coopérative Agricole des Producteurs et Eleveurs de la Corrèze - France.
La marque LE CHATAIGNOU Elevé aux chataîgnes et au sarrazin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Maison de l'Agriculteur Société Coopérative Agricole des producteurs et Eleveurs de la Corrèze - La Valeyrie, 19330 ST GERMAIN LES VERGNES - France - SIREN 316202696
La Maison de l'Agriculteur Société Coopérative Agricole des Producteurs et Eleveurs de la Corrèze - France
Inscription le 24 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398333 - Publication au BOPI 2004-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
** viande et morceaux de viande de porcs disposant de farine de châtaignes et de sarrazin dans leur alimentation. ** conserves, charcuteries et salaisons issues de viande et morceaux de viande de porcs disposant de farine de châtaignes et de sarrazin dans leur alimentation.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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