Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERBORUM DE FLEURANCE
S.A. LA MAISON DE FLEURANCE

Numéro de dépôt :
97683821
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque L'HERBORUM DE FLEURANCE

Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE FLEURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HERBORUM DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE FLEURANCE domicilié(e) ZI BIOPOLE, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 891 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE FLEURANCE - France.

La marque L'HERBORUM DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBORUM DE FLEURANCE est expirée depuis le 23 juin 2007.

LA MAISON DE FLEURANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES RACINES DE VIE , FLEURALG , BERDOULET , "A LA MANIERE DE CYPRIENNE" , BABY FLEURANCE , L'HERBORUM DE LA MAISON DE FLEURANCE


S.A. LA MAISON DE FLEURANCE - ZI BIOPOLE, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 349891192


MAISON DE FLEURANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savon; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), forestiers et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.