Déposée le 3 août 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la maison de charente
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « LA MAISON DE CHARENTE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la maison de charente domicilié(e) grande rue - 16140 - TUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 393 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison de charente domicilié(e) grande rue - 16140 - TUSSON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE CHARENTE est expirée depuis le 3 août 2019.
la maison de charente a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE CHARENTE
la maison de charente, EURL - grande rue - 16140 - TUSSON - France - SIREN 382393973
la maison de charente - grande rue - 16140 - TUSSON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415446 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
- viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre) huiles et graisses comestibles (à l'exception du beurre) beurre d'appellation d'origine contrôlée " beurre des Charentes ". - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir, sagou. - boissons alcooliques (à l'exception des vins et liqueurs), pineau des Charentes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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