Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3328254
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON D'ARMORINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON D'ARMORINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421893 - Publication au BOPI 2005-11-09
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02