Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON COLONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE domicilié(e) 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LA MAISON COLONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON COLONIALE Société anonyme - 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 380609594
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 8 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400874 - Publication au BOPI 2004-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Meubles et sièges de toutes sortes, chaises fauteuils, canapés, divans, sofas, lits tabourets, poufs, coussins et chaises longues. Glaces (miroirs), cadres (encadrement) appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, tableaux accroche-clés corbeilles non métalliques, housses à vêtements (penderie), jardinières (meubles) boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles) portemanteaux (meubles), sommiers matelas, stores d'intérieur à lamelles. Stores en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, linge de maison, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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