Déposée le 28 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT domicilié(e) 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque MAISON SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON COLONIALE INT. Société anonyme - 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 380609594
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 11 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°420021 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, parfums, bougies parfumées, encens, savons désodorisants, produits pour fumigations (parfums). Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches de lampes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, lampadaire, suspension de lampes, lampes de poches, lustres, plafonniers, flambeaux, lampions, lanternes d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, glacières. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Albums, almanachs, affiches, gravures, objets d'art lithographiés, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cadres à composer (imprimerie), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), papier d'emballage, encriers, linge de table (en papier), assiettes et verres (en carton ou en plastique) et couverts (en plastique) ; livres, porte-plumes, plumiers, cache-pot en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), statuettes en papier mâché, stores en papier. Parapluies, parasols et cannes ; ombrelles. Meubles et sièges de toutes sortes, chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues. Glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, tableaux accroche-clés, corbeilles non métalliques, housses à vêtements (penderie), jardinières (meubles), boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), portemanteaux (meubles), sommiers, matelas, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; bonbonnières ; boîtes pour le ménage ou la cuisine non en papier et non en matières précieuses, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, brûle-parfum, photophores non en métaux précieux, cache-pot non en papier, porte-couteaux pour la table, dessous de plats (ustensiles de plats), pots à fleurs, corbeilles à pain, porte-serviettes non en métaux précieux, peignes, étuis pour peignes. Stores en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, linge de maison, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Viande, poissons, volailles, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, fruits confits, gelées de fruits, légumes conservés, séchés, marmelade, pickles ; œufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON SANS FRONTIERES"