Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES COLONIES
LA MAISON COLONIALE INT. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686885
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017

Présentation de la marque LA MAISON DES COLONIES

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES COLONIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT domicilié(e) 16 rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2342508) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2342508) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DES COLONIES est expirée depuis le 11 juillet 2017.

LA MAISON COLONIALE INT a également déposé les autres marques suivantes : MAISON SANS FRONTIERES , La Maison Coloniale , MAISON & CO , LA MAISON COLONIALE , POSH , LA CAMPAGNE COLONIALE , VIVRE SANS FRONTIERES


LA MAISON COLONIALE INT. Société Anonyme - 16 rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2342508) - 75012 - France - SIREN 380609594


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2342508) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304400 - Publication au BOPI 2000-07-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342508 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Cuir et articles en cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles; articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousses de voyage; peaux d'animaux; malles et valises en cuir; articles de sellerie. Meubles, pièces d'ameublement; glaces (miroirs), cadres; sièges de toutes sortes; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Services de décoration intérieure

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.