Déposée le 26 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « La Maison Coloniale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT domicilié(e) 16 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.
La marque La Maison Coloniale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON COLONIALE INT., Société anonyme - 16 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 380609594
CABINET VITTOZ - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France
Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304400 - Publication au BOPI 2000-07-25
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394153 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 8 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400873 - Publication au BOPI 2004-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702149 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769467 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches de lampes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de rrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, lampadaire, suspension de lampes, lampes de poches, lustres, plafonniers, flambeaux, lampions, lanternes d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, glacières. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Albums, almanachs, affiches, gravures, objets d'art lithographiés, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cadres à composer (imprimerie), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), papier d'emballage, encriers, linge de table (en papier), assiettes et verres (en carton ou en plastique) et couverts (en plastique) ; livres, porte-plumes, plumiers, cache-pot en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), statuettes en papier mâché, stores en papier. Parapluies, parasols et cannes, ombrelles. Glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, tableaux accroche-clés, corbeilles non métalliques, housses à vêtements (penderie), jardinières (meubles), boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), portemanteaux (meubles), sommiers, matelas, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; bonbonnières ; boîtes pour le ménage ou la cuisine non en papier et non en matières précieuses, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, brûle-parfum, photophores non en métaux précieux, cache-pot non en papier, porte-couteaux pour la table, dessous de plats (ustensiles de plats), pots à fleurs, corbeilles à pain, porte-serviettes non en métaux précieux, peignes, étuis pour peignes. Stores en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, dessus de lit, couvre-lit, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Viande, poissons, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote, fruits confits, gelées de fruits, légumes conservés, séchés, marmelade, pickles ; oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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