Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON COLONIALE
LA MAISON COLONIALE INT., Société anonyme

Numéro de dépôt :
97683555
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027

Présentation de la marque LA MAISON COLONIALE

Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON COLONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE INT domicilié(e) 16 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque LA MAISON COLONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON COLONIALE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

LA MAISON COLONIALE INT a également déposé les autres marques suivantes : MAISON SANS FRONTIERES , La Maison Coloniale , MAISON & CO , POSH , LA MAISON DES COLONIES , LA CAMPAGNE COLONIALE , VIVRE SANS FRONTIERES


LA MAISON COLONIALE INT., Société anonyme - 16 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 380609594


CABINET VITTOZ - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244550 - Publication au BOPI 1997-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394154 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 8 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400872 - Publication au BOPI 2004-10-08

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328320 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation n°2135770 - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702155 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769467 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26

Cuir et articles en cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles; articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousses de voyage; peaux d'animaux; malles et valises en cuir; articles de sellerie. Meubles et sièges de toutes sortes; chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.