Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Terrasse de Montmartre
LA MAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3885648
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
La Terrasse de Montmartre de LA MAIN

Présentation de la marque La Terrasse de Montmartre

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Terrasse de Montmartre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAIN domicilié(e) 18 rue Saint-Rustique - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 017 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAIN, M. Patrick Fracheboud domicilié(e) 18 rue Saint-Rustique - 75018 - Paris - France.

La marque La Terrasse de Montmartre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Terrasse de Montmartre est expirée depuis le 2 janvier 2022.

LA MAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES VENDANGES DE MONTMARTRE , Terres! , LA BRASSERIE DU CHAROLAIS , Café du Vieux Montmartre , CAFE MONTMARTRE , Le Beaujolais c'est pas nouveau , LA BONNE FRANQUETTE


LA MAIN, SAS - 18 rue Saint-Rustique - 75018 - Paris - France - SIREN 712017664


LA MAIN, M. Patrick Fracheboud - 18 rue Saint-Rustique - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.