Marque renouvelée - Marque en vigueur

M O M
LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1404019
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2027

Présentation de la marque M O M

Déposée le 17 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M O M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE domicilié(e) 19 allée Louis Breguet - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque M O M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M O M arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOPAQ , MOM , LA MAIN-D'OEUVRE MECANIQUE , TUBOPAC , VISSOMATIC , MOM , BOULANT


LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée - 19 allée Louis Breguet - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 572060911


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337173 - Publication au BOPI 2007-03-20

Renouvellement sans limitation n°2082956 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645222 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Machines notamment machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent ou solide, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.