Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUSE PAR LMF
LA MAILLE FRANCAISE, S.A.S

Numéro de dépôt :
4323921
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MUSE PAR LMF de LA MAILLE FRANCAISE

Présentation de la marque MUSE PAR LMF

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAILLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSE PAR LMF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAILLE FRANCAISE domicilié(e) 7 rue des Tisserands - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 574 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maille Française, M. Philippe Castaignos domicilié(e) 7 RUE des Tisserands - 57070 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 25

LA MAILLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : pleins feux , La Maille Française , MUSE PAR LMF


LA MAILLE FRANCAISE, S.A.S - 7 rue des Tisserands - 57070 - METZ - France - SIREN 301574448


La Maille Française, M. Philippe Castaignos - 7 RUE des Tisserands - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729174 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.