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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES
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BIOTHRIPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTHRIPS
LA MAILLE DES BUISSIERES S.A

Numéro de dépôt :
92403051
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque BIOTHRIPS

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTHRIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES domicilié(e) ST CLAIR DE LA TOUR, 38110 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 620 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAILLE DES BUISSIERES - France.

La marque BIOTHRIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHRIPS est expirée depuis le 23 janvier 2002.

LA MAILLE DES BUISSIERES a également déposé les autres marques suivantes : TEXINNOV


LA MAILLE DES BUISSIERES S.A - ST CLAIR DE LA TOUR, 38110 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 723620316


LA MAILLE DES BUISSIERES - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206193 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Filet de protection anti insectes pour l'agriculture ou tout autre produit Tissu textile tricoté en polyamide ou polyester

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).