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Marques déposées par La MadoneTODO
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DOMAINE CALMEL & JOSEPH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CALMEL & JOSEPH
SCEA La Madone, SCEA

Numéro de dépôt :
4245409
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
DOMAINE CALMEL & JOSEPH de La Madone

Présentation de la marque DOMAINE CALMEL & JOSEPH

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par La MadoneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CALMEL & JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est La MadoneTODO domicilié(e) Chemin de la Madone - 11800 - Montirat - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 541 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA La Madone, M. Laurent Calmel domicilié(e) Chemin de la Madone - 11800 - Montirat - France.

La marque DOMAINE CALMEL & JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CALMEL & JOSEPH arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


SCEA La Madone, SCEA - Chemin de la Madone - 11800 - Montirat - France - SIREN 813541562


SCEA La Madone, M. Laurent Calmel - Chemin de la Madone - 11800 - Montirat - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Fruits secs ; huiles et graisses comestibles ;

Miel ;

Fruits frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.