Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MADELEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MADELEINE domicilié(e) 30140 TORNAC-ANDUZE - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 305 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque LA MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MADELEINE, Société à responsabilité limitée - 30140 TORNAC-ANDUZE - 30140 - France - SIREN 342305711
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Appareils d'éclairage, lampes, lampadaires, abat-jours, porte-abat-jours, lanternes d'éclairage. Meubles, lits, tables, sièges, chaises, chaises longues, fauteuils, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Verrerie à savoir récipients en verre, verre à boire, verre opales, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, porcelaine et faïence, assiettes, bougeoirs, candélabres (chandeliers), vases, carafes, plateaux à usage domestique, saladiers, services (vaisselle), tous ces articles non en métaux précieux, ni en plaqué ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, faïence, poteries, statues ou statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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