Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017
La Machine à Souvenirs, SAS

Numéro de dépôt :
4347979
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017 de La Machine à Souvenirs

Présentation de la marque ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Machine à Souvenirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Machine à Souvenirs domicilié(e) 32 rue de la frénaie - 63122 - Ceyrat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry saint luc domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

La marque ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL LA MACHINE A SOUVENIRS MADE IN FRANCE EST. 2017 arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


La Machine à Souvenirs, SAS - 32 rue de la frénaie - 63122 - Ceyrat - France


M. thierry saint luc - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.