Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA LUTECE
/
DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
LA LUTECE

Numéro de dépôt :
93480253
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 9 août 1993 par la société LA LUTECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société LA LUTECE domicilié(e) Entreprise régie par le Code des Assurances, 52, rue Duquesne, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LUTECE Cie d'Assurances contre les risques de toute nature, Entreprise régie par le Code des Assurances - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 9 août 2003.

LA LUTECE a également déposé les autres marques suivantes : COMPLEMENTAIRE MALADIE TONISANTE


LA LUTECE - Entreprise régie par le Code des Assurances, 52, rue Duquesne, 69006 LYON - France - SIREN 955511779


LA LUTECE Cie d'Assurances contre les risques de toute nature, Entreprise régie par le Code des Assurances - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Assurances