Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA LUMINAILLE
LA LUMINAILLE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4178573
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2025
DOMAINE LA LUMINAILLE de LA LUMINAILLE

Présentation de la marque DOMAINE LA LUMINAILLE

Déposée le 5 mai 2015 par la société LA LUMINAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LA LUMINAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société LA LUMINAILLE domicilié(e) 696 CHEMIN LA LUMINAILLE - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 203 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA LUMINAILLE, Mle PAOLUCCI JULIE domicilié(e) 696 CHEMIN LA LUMINAILLE - 84110 - RASTEAU - France.

La marque DOMAINE LA LUMINAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA LUMINAILLE arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

LA LUMINAILLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gélégrières , 1er Né(z)


LA LUMINAILLE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 696 CHEMIN LA LUMINAILLE - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 510203755


SCEA LA LUMINAILLE, Mle PAOLUCCI JULIE - 696 CHEMIN LA LUMINAILLE - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.