Déposée le 5 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) LA LORRAINE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATI VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA LORRAINE AGRICOLE domicilié(e) 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 597 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque BATI VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA LORRAINE AGRICOLE, Société Anonyme - 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France - SIREN 781597729
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217706 - Publication au BOPI 2002-03-18
Renouvellement sans limitation n°2002752 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491203 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08
Couleurs, peintures, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de salles d'eau et de salles de bain.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, blocs, moellons, parpaings, carrelages, ciments, chaux, mortiers, plâtres et graviers;tuyaux en grès ou en ciments;produits pour la construction des routes;asphalte, poix, bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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