Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER
La Livrée, SARL

Numéro de dépôt :
4162356
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2025
LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER de La Livrée

Présentation de la marque LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER

Déposée le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Livrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Livrée domicilié(e) 2 route de LUSANGER - 44170 - JANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Livrée, M. GEORGET JEREMY domicilié(e) 2 route de LUSANGER - 44170 - JANS - France.

La marque LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RÉSERVE À PAIN RÉAPPROVISIONNEMENT À TOUTE HEURE 100% ARTISAN BOULANGER arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

La Livrée a également déposé les autres marques suivantes : La Livrée


La Livrée, SARL - 2 route de LUSANGER - 44170 - JANS - France


La Livrée, M. GEORGET JEREMY - 2 route de LUSANGER - 44170 - JANS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont fabriqués par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ces services sont fournis par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; ces services sont fournis par un artisan.