VINOTAN
Présentation de la marque VINOTAN
Déposée le 4 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOTAN est expirée depuis le 4 mars 2024.
LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 30 septembre 2014 - Retrait partiel n°632291 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06