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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE
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VINOTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOTAN
LA LITTORALE, SA

Numéro de dépôt :
4073250
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
VINOTAN de LA LITTORALE

Présentation de la marque VINOTAN

Déposée le 4 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE domicilié(e) PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LITTORALE domicilié(e) PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France.

La marque VINOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOTAN est expirée depuis le 4 mars 2024.

LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes : LITAROL , SULFO HUBERT , PHOSOL , VIGORIL , EPTIL , MICOSEN , ZINTANE T , MANTREBE , CALANDRINE , BLEUFIX


LA LITTORALE, SA - PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 340983030


LA LITTORALE - PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Retrait partiel n°632291 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.