Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SweetGum
LA LITTORALE, SAS

Numéro de dépôt :
3944864
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
SweetGum de LA LITTORALE

Présentation de la marque SweetGum

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SweetGum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE domicilié(e) PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - Servian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LITTORALE, M. Paul Flory domicilié(e) PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - Servian - France.

La marque SweetGum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweetGum est expirée depuis le 10 septembre 2022.

LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes : LITAROL , SULFO HUBERT , PHOSOL , VIGORIL , EPTIL , MICOSEN , ZINTANE T , MANTREBE , CALANDRINE , BLEUFIX


LA LITTORALE, SAS - PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - Servian - France


LA LITTORALE, M. Paul Flory - PAE La Baume, 1 Impasse Louis Lumière - 34290 - Servian - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.