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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE
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LITTOZYM
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITTOZYM
LA LITTORALE SAS

Numéro de dépôt :
1516131
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2018

Présentation de la marque LITTOZYM

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITTOZYM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE domicilié(e) ZAE La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2376757) - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LITTORALE SAS Groupe ERBSLÖH domicilié(e) Z.A.E La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2376757) - 34290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTOZYM est expirée depuis le 18 octobre 2018.

LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes : LITAROL , SULFO HUBERT , PHOSOL , VIGORIL , EPTIL , MICOSEN , ZINTANE T , MANTREBE , CALANDRINE , BLEUFIX


LA LITTORALE SAS - ZAE La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2376757) - 34290 - France - SIREN 340983030


LA LITTORALE SAS Groupe ERBSLÖH - Z.A.E La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2376757) - 34290 - France


Renouvellement sans limitation n°2123933 - Publication au BOPI 1998-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380087 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380548 - Publication au BOPI 2003-10-30

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376757 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 6 mai 2009 - Changement de dénomination n°496579 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Produits enzymatiques à usage industriel et scientifique et plus particulièrement pour la fabrication du vin et des jus de fruits.