Déposée le 7 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA LITTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA LITTORALE domicilié(e) (Société anonyme francaise), 19, Quai du Port Neuf, BEZIERS, Hérault, France. - France.
La marque LA LITTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: LA LITTORALE S.A. - (Société anonyme francaise), 19, Quai du Port Neuf, BEZIERS, Hérault, France. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032
Inscription - Concession de licence n°27469 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°26985 - Publication au BOPI
Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie;engrais artificiels et naturels, toutes substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture;tous insecticides et produits analogues et tous produits oenologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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