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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE
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EFF 3411
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFF 3411
LA LITTORALE, SAS

Numéro de dépôt :
3908690
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
EFF 3411 de LA LITTORALE

Présentation de la marque EFF 3411

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EFF 3411 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA LITTORALE domicilié(e) PAE LA BAUME, 1 impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LITTORALE SAS, M. Franck Hermann domicilié(e) PAE LA BAUME, 1 impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France.

La marque EFF 3411 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFF 3411 est expirée depuis le 28 mars 2022.

LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes : LITAROL , SULFO HUBERT , PHOSOL , VIGORIL , EPTIL , MICOSEN , ZINTANE T , MANTREBE , CALANDRINE , BLEUFIX


LA LITTORALE, SAS - PAE LA BAUME, 1 impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France


LA LITTORALE SAS, M. Franck Hermann - PAE LA BAUME, 1 impasse Louis Lumière - 34290 - SERVIAN - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.