Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES RATS DES VILLES, FESTIVAL SOUS TERRE, FESTIVAL UNDERGROUND, OU DES MUSIQUES SOUS MARSEILLE, MUSIQUES SOUS TERRE
LA LIGUE HUMANIS' TERRE (Association L 1901) C/o LE Borgne

Numéro de dépôt :
98757848
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque FESTIVAL DES RATS DES VILLES, FESTIVAL SOUS TERRE, FESTIVAL UNDERGROUND, OU DES MUSIQUES SOUS MARSEILLE, MUSIQUES SOUS TERRE

Déposée le 29 octobre 1998 par LA LIGUE HUMANIS' TERRE (Association L 1901) C/o LE Borgne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVAL DES RATS DES VILLES, FESTIVAL SOUS TERRE, FESTIVAL UNDERGROUND, OU DES MUSIQUES SOUS MARSEILLE, MUSIQUES SOUS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est LA LIGUE HUMANIS' TERRE (Association L 1901) C/o LE Borgne, domicilié(e) 25 Rue CHAUVELIN, 13005 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BORGNE STEPHANE - France.

La marque FESTIVAL DES RATS DES VILLES, FESTIVAL SOUS TERRE, FESTIVAL UNDERGROUND, OU DES MUSIQUES SOUS MARSEILLE, MUSIQUES SOUS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES RATS DES VILLES, FESTIVAL SOUS TERRE, FESTIVAL UNDERGROUND, OU DES MUSIQUES SOUS MARSEILLE, MUSIQUES SOUS TERRE est expirée depuis le 29 octobre 2008.


LA LIGUE HUMANIS' TERRE (Association L 1901) C/o LE Borgne - 25 Rue CHAUVELIN, 13005 Marseille - France


LE BORGNE STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Organisation 1 fois par an d'une exposition dans le Métro Marseillais (photographies, textes, diapositives, vidéos) animée par des concerts de musiques variées.