Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECTACLES EN RECOMMANDE
La Ligue de l'enseignement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3150120
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
SPECTACLES EN RECOMMANDE de La Ligue de l\'enseignement

Présentation de la marque SPECTACLES EN RECOMMANDE

Déposée le 21 février 2002 par l'association loi 1901 La Ligue de l'enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECTACLES EN RECOMMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 La Ligue de l'enseignement domicilié(e) 3 rue Récamier - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l'enseignement domicilié(e) 21 rue Saint Fargeau, BP 313 - 75989 - PARIS cedex 20 - France.

La marque SPECTACLES EN RECOMMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECTACLES EN RECOMMANDE est expirée depuis le 21 février 2022.

La Ligue de l'enseignement a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES AVEC TOUS , LE WEB CITOYEN , VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL , LES VACANCES AUTREMENT , SOLIDARITE LAÏQUE , LA SEMAINE DES ARTS DANS L'ECOLE , LES JOURNEES DE L'EDUCATION ARTISTIQUE , EDUCATION : MODE D'EMPLOI , LES DEBATS DE L'EDUCATION , FORUM DES PRATIQUES EDUCATIVES


La Ligue de l'enseignement, Association loi 1901 - 3 rue Récamier - 75007 - PARIS - France - SIREN 775666415


Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l'enseignement - 21 rue Saint Fargeau, BP 313 - 75989 - PARIS cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487155 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Jeux, jouets Organisation de voyages ; distribution de journaux réservation de places de voyage Education, formation ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles à buts éducatifs ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et d'accessoires de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.