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Marques déposées par LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT
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HOTEL PARIS ST OUEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOTEL PARIS ST OUEN
LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT

Numéro de dépôt :
4408664
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOTEL PARIS ST OUEN de LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT

Présentation de la marque HOTEL PARIS ST OUEN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL PARIS ST OUEN »

Le déposant est LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT domicilié(e) 3 RUE RECAMIER - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT, Monsieur ALAIN DUBROCA domicilié(e) 21 RUE SAINT FARGEAU - 75989 - PARIS CEDEX 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES AVEC TOUS , LE WEB CITOYEN , VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL , LES VACANCES AUTREMENT , SOLIDARITE LAÏQUE , LA SEMAINE DES ARTS DANS L'ECOLE , LES JOURNEES DE L'EDUCATION ARTISTIQUE , EDUCATION : MODE D'EMPLOI , LES DEBATS DE L'EDUCATION , FORUM DES PRATIQUES EDUCATIVES


LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT - 3 RUE RECAMIER - 75007 - PARIS - France


LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT, Monsieur ALAIN DUBROCA - 21 RUE SAINT FARGEAU - 75989 - PARIS CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738391 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.