Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
/
APAC ASSURANCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APAC ASSURANCES
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3527995
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2027
APAC ASSURANCES de LA LIGUE DE L\'ENSEIGNEMENT

Présentation de la marque APAC ASSURANCES

Déposée le 28 septembre 2007 par l'association loi 1901 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAC ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT domicilié(e) 3, rue Récamier - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque APAC ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APAC ASSURANCES arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES AVEC TOUS , LE WEB CITOYEN , VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL , LES VACANCES AUTREMENT , SOLIDARITE LAÏQUE , LA SEMAINE DES ARTS DANS L'ECOLE , LES JOURNEES DE L'EDUCATION ARTISTIQUE , EDUCATION : MODE D'EMPLOI , LES DEBATS DE L'EDUCATION , FORUM DES PRATIQUES EDUCATIVES


LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT, Association loi 1901 - 3, rue Récamier - 75007 - PARIS - France - SIREN 775666415


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 13 novembre 2008 - retrait partiel n°485020 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655811 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.

Assurances ; caisses de prévoyance.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.

Transports. Organisation de voyages. Information en matière de transport. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.

Recherche et développement de nouveaux produits pour de tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.

Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées ; tous ces services se rapportant exclusivement aux assurances, caisses de prévoyance.